Manuel du Conseil de Santé publique Sudbury et districts

Le manuel du Conseil de santé a pour objet d’exposer dans leurs grandes lignes les pratiques de gouvernance du Conseil de Santé publique Sudbury et districts. Il renferme les renseignements, les politiques et les procédures qui décrivent le cadre de gouvernance et les principales fonctions du Conseil. Les liens ouvriront des documents PDF (fichiers inférieurs à 250 Ko).

Le manuel est seulement disponible en anglais.

Table des matières

Introduction (catégorie A)

Objet du manuel

• Objet (information) : A-I-10

Mise à jour du manuel

• Distribution (politique) : A-II-10

Élaboration des politiques

• Cycle d’examen (politique et procédure) : A-III-10

Vision, mission, plan (catégorie B)

Bureau de santé

• Vision et mission (information) : B-I-10
• Plan stratégique (politique) : B-I-11
• Priorités stratégiques (information) : B-I-12
• Services à la population francophone (politique) : B-I-13

Structure et fonction du Conseil de santé (catégorie C)

Conseil de santé

• Structure organisationnelle de Santé publique Sudbury et districts (information) : C-I-10
• Mandat du Conseil (information) : C-I-11
• Rôles et responsabilités du Conseil (information) : C-I-12
• Membres (information) : C-I-13
• Auto-évaluation du Conseil (politique) : C-I-14
• Code de conduite (politique et formulaire) : C-I-15
• Conflit d’intérêts (politique, procédure et formulaire) : C-I-16

Comités du Conseil de santé

• Mandat du comité exécutif du Conseil (information) : C-II-10
• Mandat du comité permanent des finances du Conseil (information) : C-II-11

Gestion

• Philosophie de gestion et structure organisationnelle (information) : C-III-10
• Directrice générale du Conseil (information) : C-III-11
• Gestion du risque d’entreprise (politique) : C-III-12

Code d’éthique

• Code d’éthique de Santé publique Sudbury et districts (politique et information) : C-IV-10

Système de santé publique (catégorie D)

Échelon provincial

• Ministère de la Santé et Bureau du médecin hygiéniste en chef (information) : D-I-10
• Santé publique Ontario (information) : D-I-11
• Association of Local Public Health Agencies (alPHa) (information) : D-I-12
• Ontario Public Health Association (information) : D-I-14
• Territoire des bureaux de santé (information) : D-I-15
• Santé Ontario (information) : D-I-16

Financement en santé publique

• Sources de financement (information) : D-II-10

Actes du Conseil (catégorie E)

Réunions du Conseil

• Actes du Conseil (politique) : E-I-10
• Préparation de l’ordre du jour (procédure) : E-I-11
• Distribution de l’ordre du jour (procédure) : E-I-12
• Procès-verbaux et motions (politique et procédure) : E-I-13
• Affichage et diffusion des procès-verbaux du Conseil (politique) : E-I-14
• Préparation de l’ordre du jour d’une réunion à huis clos (procédure) : E-I-15

Communication (catégorie F)

Liaison avec la collectivité

• Mobilisation de la collectivité et des parties prenantes (politique) : F-I-10
• Communication avec la population (politique) : F-II-10

Rapports annuels

• Rapport annuel (politique) : F-II-20

Confidentialité

• Liberté d’information (politique et procédure) : F-III-10
• Divulgation (politique) : F-IV-10

Règlements du Conseil (catégorie G)

• Règlement 01-88 : G-I-10
• Règlement 02-88 : G-I-20
• Règlement 04-88 : G-I-30
• Règlement 01-93 : G-I-40
• Règlement 01-98 : G-I-50
• Règlement 02-02 : G-I-60
• Règlement 12-05 : G-I-70

Perfectionnement du personnel (catégorie H)

• Soutien à la pratique professionnelle et renforcement des capacités du personnel (politique) : H-I-10

Administration du Conseil (catégorie I)

Questions financières

• Rémunération et dépenses (politique et procédure) : I-I-10

Nominations au Conseil

• Nominations de citoyens au Conseil (politique, procédure et information) : I-II-10

Orientation

• Orientation des membres du Conseil (politique et procédure) : I-III-10

Embauche du personnel professionnel

• Embauche, médecin-hygiéniste et médecin-hygiéniste adjoint(e) et personnel professionnel (politique) : I-IV-10

Technologie

• Utilisation d’appareils mobiles par le Conseil (politique, procédure et formulaire) : I-V-10

Gestion du rendement

• Évaluation du rendement, médecin-hygiéniste et direction générale (politique et procédure) : I-VI-10

Normes de santé publique (catégorie J)

Normes de programme

• Protocoles des Normes de santé publique de l’Ontario et lois pertinentes (information) : J-I-10

 

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Dernière modification : 19 octobre 2022