Renseignements pour les exploitants de piscines et de spas publics

Installations aquatiques récréatives assujetties à la réglementation

Les installations aquatiques récréatives assujetties à la réglementation incluent les piscines et les spas publics.

Une piscine publique désigne une construction, un bassin, une cuve ou un réservoir contenant ou destiné à contenir une masse artificielle d’eau à des fins de natation, d’activités ou de loisirs nautiques ou de divertissement.

Elle exclut la piscine d’une résidence privée (p. ex., une piscine dans une cour), qui est placée sous la responsabilité du propriétaire ou de l’occupant, et où seuls le propriétaire ou l’occupant, les membres de sa famille et ses invités peuvent nager ou se baigner. Elle exclut également la piscine qui est utilisée uniquement à des fins de démonstration et d’étalage commercial.

Une piscine de catégorie A est une installation :

à laquelle le public a accès;
qui est exploitée en liaison avec les programmes ou dans le cadre des programmes d’un établissement consacré à l’enseignement, à l’instruction, au conditionnement physique ou aux sports, et subventionné en tout ou en partie par des fonds publics ou au moyen d’une souscription publique;
qui est exploitée sur les lieux d’un camp de loisirs, à l’usage des campeurs, de leurs visiteurs et du personnel du camp.

Une piscine de catégorie B est une installation :

qui est exploitée sur les lieux d’un immeuble d’habitation comportant plus de cinq logements ou appartements ou ceux d’un parc de maisons mobiles, à l’usage des occupants et de leurs visiteurs;
qui sert à une communauté de plus de cinq habitations privées unifamiliales, à l’usage des résidents et de leurs visiteurs;
qui est exploitée sur les lieux d’un hôtel, à l’usage de ses clients et de leurs visiteurs;
qui est exploitée sur les lieux d’un terrain de camping, à l’usage de ses occupants et de leurs visiteurs;
qui est exploitée conjointement avec un club, à l’usage de ses membres et de leurs visiteurs, un condominium, une coopérative de logements ou une propriété en communauté comportant plus de cinq logements ou appartements, à l’usage de ses propriétaires ou membres et de leurs visiteurs;
qui est exploitée conjointement avec une garderie, un camp de jour ou un établissement destiné aux soins ou au traitement des personnes ayant des besoins particuliers, à l’usage de ces personnes et de leurs visiteurs;
qui n’est pas de catégorie A et qui n’est pas exemptée de l’application des dispositions du Règlement sur les piscines publiques

Spa public

Un spa public désigne une piscine d’hydromassage contenant une masse artificielle d’eau qui est surtout destinée à un usage thérapeutique ou récréatif, qui n’est pas vidée, nettoyée ou remplie avant que chaque personne s’en serve et qui repose sur la circulation par jets d’eau, sur des bulles produites par induction d’air, un courant ou une combinaison des trois dans la majeure partie de l’espace.

Ouverture ou réouverture des piscines et des spas publics

Tous les exploitants de piscine ou de spa publics doivent aviser Santé publique Sudbury et districts de leur intention d’ouvrir ou de rouvrir leur installation. Communiquez avec Santé publique Sudbury et districts au 705.522.9200 ou, sans frais au 1.866.522.9200, pour demander une inspection si votre installation :

est prête à être ouverte et utilisée après les travaux de construction ou de modification;
est prête à être rouverte après plus de quatre semaines de fermeture.

Aucune piscine ni aucun spa de catégorie A ou B ne peut être ouvert au public avant que Santé publique Sudbury et districts n’ait donné son accord par écrit.

Types de désinfectants à utiliser dans les piscines et les spas publics

Le chlore et le brome sont les deux seuls désinfectants dont l’utilisation est permise dans les piscines et les spas publics de l’Ontario. Le chlore est actuellement le moyen le plus largement accepté de désinfecter l’eau d’une piscine ou d’un spa. Il est offert comme désinfectant sous la forme d’un composé chimique ou pour l’électrolyse au sel. Celle-ci dépend d’une source d’électricité pour faire passer un courant électrique entre deux électrodes immergées dans une solution saline. Un chlore gazeux se dégage alors de l’anode (le pôle positif).

Utilisés comme désinfectants, le chlore et le brome garantissent la santé des baigneurs en détruisant rapidement et efficacement la plupart des agents pathogènes nocifs introduits dans l’eau par la charge de baigneurs. Ils ont pour fonction secondaire d’oxyder les éléments organiques qu’apporte la charge de baigneurs. Les agents désinfectants doivent être surveillés et enregistrés.

Les analyses requises et leur fréquence sont prévues par la loi et sont exposées dans les règlements sur les piscines publiques et les spas publics (en anglais seulement). Voici des exemples des analyses en question :

Fréquence des analyses d’eau pour les piscines publiques

Les alinéas 7(7) a), e) et g) et le paragraphe 7(8) du Règlement sur les piscines publiques stipulent :

Produits chimiques	Limites	Fréquence des analyses
Acide cyanurique	Maximum de 60 mg/l	Chaque semaine
Alcalinité totale	Minimum de 80 mg/l	Chaque mois
Brome	Minimum de 2,0 mg/l	½ heure avant l’ouverture et toutes les deux heures pendant que la piscine est ouverte aux baigneurs
Chlore disponible libre (CDL)	Minimum de 0,5 mg/l (non stabilisé) Minimum de 1,0 mg/l (stabilisé)	½ heure avant l’ouverture et toutes les deux heures pendant que la piscine est ouverte aux baigneurs
Chlore total	Il est recommandé de ne pas dépasser la quantité totale de CDL obtenue, plus 0,5 mg/l.	Chaque jour
pH	De 7,2 à 7,8	½ heure avant l’ouverture et toutes les deux heures pendant que la piscine est ouverte aux baigneurs

Fréquence des analyses d’eau pour les spas publics

Les alinéas 6(1) a) à e) du Règlement sur les spas publics stipulent :

Produits chimiques	Limites	Fréquence des analyses
Acide cyanurique	Maximum de 150 mg/l	S. o.
Alcalinité totale	Minimum de 80 mg/l	½ heure avant l’ouverture et toutes les heures pendant que le spa est ouvert aux baigneurs
Chlore disponible libre (CDL) Brome total	Minimum de 5,0 mg/l, mais sans dépasser 10 mg/l	½ heure avant l’ouverture et toutes les heures pendant que le spa est ouvert aux baigneurs
Clarté de l’eau	Capacité de voir le drain de sortie le plus bas quand le spa est en état de non-turbulence	½ heure avant l’ouverture et toutes les heures pendant que le spa est ouvert aux baigneurs
pH	De 7,2 à 7,8	½ heure avant l’ouverture et toutes les heures pendant que le spa est ouvert aux baigneurs
Senseur automatique (si le spa est muni)	La valeur du potentiel d’oxydoréduction est d’au moins 700 mV	½ heure avant l’ouverture et au moins une fois de plus pendant l’utilisation quotidienne
Température de l’eau	Maximum de 40 °C (104 °F)	½ heure avant l’ouverture et toutes les heures pendant que le spa est ouvert aux baigneurs

En plus des analyses d’eau mentionnées précédemment, les exploitants de piscine ou de spa doivent respecter d’autres exigences d’analyse ou de surveillance. Toutes les données doivent être enregistrées. Les voici :

Téléphone d’urgence
Disjoncteur différentiel de fuite à la terre
Lecture pour l’eau d’appoint
Nombre de baigneurs
Équipement de sécurité et mises en garde relatives à la santé
Couvercles de sorties d’eau
Urgences, sauvetages ou pannes d’équipement
Drainage, inspection et remplissage du spa

Critères de fermeture d’une piscine ou d’un spa publics

Un inspecteur de la santé publique est susceptible de fermer immédiatement les lieux s’il se produit l’une ou l’autre des situations suivantes :

La piscine ou le spa n’est pas rendu inaccessible pendant sa fermeture.
La clarté de l’eau est mauvaise ou le disque noir est absent ou n’est pas visible (piscines seulement).
L’eau est crasseuse (par exemple, en raison de la présence de selles, de vomissures ou de sang).
Le système de filtration ou de circulation fonctionne mal.
Le couvercle ou les raccords de drain sont manquants, desserrés ou en mauvais état.
L’équipement de sécurité est manquant, fonctionne mal ou est en mauvais état.
Aucun désinfectant n’est décelé ou sa concentration est trop forte et risque d’avoir un effet indésirable sur les baigneurs.
Aucun sauveteur qualifié n’est présent, le cas échéant.
Le bouton d’arrêt d’urgence ne désactive pas toutes les pompes qui sont en marche (spas seulement).
Le mécanisme anti-vide est inopérant (spas seulement).

Si l’une ou l’autre de ces situations est constatée pendant vos vérifications systématiques, fermez immédiatement la piscine ou le spa jusqu’à ce que le problème ait été réglé. Afin d’obtenir des conseils, communiquez avec un inspecteur de la santé publique au 705.522.9200 ou, sans frais au 1.866.522.9200.

Quelles sont les étapes à suivre pour nettoyer une piscine encrassée (par des vomissures, des selles liquides ou du sang)?

Les concentrations normales de désinfectant ne suffisent pas à nettoyer une piscine encrassée de vomissures, de sang ou de selles. Il est essentiel qu’une mesure rapide soit prise en pareil cas. Tous les encrassements de piscine doivent être enregistrés.

Dès qu’un encrassement est constaté, évacuez les baigneurs et fermez la piscine.
Fermez les systèmes de recirculation et de désinfection.
Autant que possible, enlevez les matières étrangères par écumage ou aspiration, notamment. Au besoin, nettoyez la piscine et la terrasse et désinfectez-les avec une solution chlorée à concentration d’au moins 50 mg/l de chlore, tout en portant un équipement de protection approprié.
Orientez les renvois d’écumage et d’aspiration vers les égouts; sinon, actionnez la pompe de recirculation, mais en contournant le filtre.
Portez la concentration de chlore à 20 mg/l de chlore disponible libre. Faites-le en ajoutant du chlore directement dans la piscine pendant que le système de recirculation est éteint et assurez-vous aussi que le pH se situe entre 7,2 et 7,5.
Analysez l’eau de la piscine après l’ajout de chlore pour vous assurer que le niveau de chlore résiduel disponible libre de 20 mg/l a été atteint. Maintenez le pH entre 7,2 et 7,5.
Remettez en marche le système de recirculation (si vous l’avez éteint) ½ heure après avoir ajouté du chlore. Laissez circuler pendant huit heures, puis effectuez un lavage à contre-courant. Celui-ci permet de réduire les fortes concentrations de chlore. Il se peut que vous deviez ajouter de l’eau d’appoint fraîche par la suite.
Avant de rouvrir la piscine au public, vérifiez les concentrations de chlore disponible libre et le pH après huit heures. Le niveau de chlore résiduel disponible libre devrait aller de 1,0 à 2,0 ppm, et le pH devrait aller de 7,2 à 7,8. L’ajout de neutralisant peut servir à diminuer plus rapidement les concentrations de chlore.
Désinfectez tout l’équipement utilisé pour le nettoyage en l’immergeant dans une solution contenant au moins 50 mg/l de chlore.
Enregistrez les résultats d’analyse dans le journal de piscine en incluant les cas d’encrassement. L’inspecteur de la santé publique pourra demander à voir ce journal plus tard.

Quelles sont les étapes à suivre pour nettoyer un spa encrassé (par des vomissures, des selles liquides ou du sang)?

Les concentrations normales de désinfectant ne suffisent pas à nettoyer un spa encrassé de vomissures, de sang ou de selles. Il est essentiel qu’une mesure rapide soit prise en pareil cas. Tous les encrassements de spa doivent être enregistrés.

Dès qu’un encrassement est constaté, évacuez les baigneurs et fermez le spa.
Fermez les jets d’hydrothérapie et les pompes de circulation.
Videz toute l’eau du spa et envoyez-la aux égouts.
À l’aide d’un équipement de protection approprié, frottez vigoureusement toutes les surfaces, les dispositifs d’écumage et les éléments de circulation avec une solution chlorée d’au moins 5 mg/l. Ensuite, rincez le spa à l’eau propre et envoyez celle-ci aux égouts.
Remplacez les filtres ou le milieu de filtrage.
Remplissez le spa d’eau propre.
Hyperchlorez l’eau avec 20 mg/l de chlore disponible libre.
- Gardez les jets d’hydrothérapie fermés et laissez l’eau hyperchlorée circuler pendant une heure dans toutes les composantes du spa.
- Ouvrez les jets d’hydrothérapie pour faire circuler l’eau hyperchlorée pendant encore 9 heures. Assurez-vous que le niveau de 20 mg/l de chlore disponible libre est maintenu dans le système pendant les 10 heures prévues.
Ouvrez les jets d’hydrothérapie pour faire circuler l’eau hyperchlorée pendant encore neuf heures. Assurez-vous que le niveau de 20 mg/l de chlore disponible libre est maintenu dans le système pendant les 10 heures prévues.
Assurez-vous que les concentrations de désinfectant (brome ou chlore), l’alcalinité totale et le pH sont conformes aux niveaux prévus par règlement.
Ouvrez le spa aux baigneurs.

Quelles sont les exigences de sécurité pour les piscines et les spas publics?

Il revient aux propriétaires et aux exploitants de piscines et de spas publics de maintenir leurs installations et l’équipement connexe dans un état sécuritaire et hygiénique.

Piscines de catégories A et B

Accessibilité

La piscine doit demeurer inaccessible aux personnes qui ne s’occupent pas de son entretien et de son exploitation durant les heures où elle n’est pas censée être ouverte au public.

Disque noir et clarté l’eau

Un disque noir doit être fixé au fond de la piscine en son point le plus profond et il doit être visible depuis n’importe quel endroit de la terrasse à neuf mètres de distance.

Équipement de sécurité

L’exploitant d’une piscine doit s’assurer que l’équipement de sécurité qui suit est présent à la piscine en tout temps :

Une perche isolée électriquement ou non conductrice d’au moins 3,65 mètres de longueur
Deux bouées de sauvetage attachées à une corde dont la longueur n’est pas inférieure à la moitié de la largeur de la piscine plus trois mètres
Une corde flottante dans le cas d’une piscine de catégorie B dont le fond a une pente supérieure à 8 pour cent
Une planche d’immobilisation de la colonne vertébrale
Une trousse de premiers soins complète
Un téléphone d’urgence (les téléphones cellulaires ne répondent pas aux exigences réglementaires)
Un disjoncteur différentiel de fuite à la terre (DDFT) (les boutons d’essai doivent être éprouvés et opérationnels)
Des couvercles de sorties d’eau installés et en bon état
Signalisation de sécurité : deux panneaux doivent être posés et doivent porter le libellé minimum qu’exige le règlement. Il est suggéré que les normes d’admission à la piscine soient affichées. S’il vous faut le panneau des normes d’admission, appelez Santé publique Sudbury et districts au 705.522.9200, poste 464, ou, sans frais au 1.866.522.9200.

Spas

Accessibilité

Le spa doit demeurer inaccessible aux personnes qui ne s’occupent pas de son entretien et de son exploitation durant les heures où il n’est pas censé être ouvert au public.

Clarté et température de l’eau

Le drain de sortie le plus bas doit être clairement visible quand le spa est en état de non-turbulence.
Le spa doit être doté d’un interrupteur inviolable qui limite la température maximum du spa à 40 °C (104 °F).

Équipement de sécurité

Un spa contenant des raccords de jets d’hydromassage doit être doté d’une minuterie qui :
1. commande la durée de fonctionnement de la pompe à jet;
2. peut être réglée à un maximum de 15 minutes;
3. est située à un endroit qui oblige le baigneur à sortir du spa pour la réenclencher.
Tout système ou toute pompe de succion qui alimente un spa doit être équipé d’un mécanisme anti-vide.
Le téléphone d’urgence doit se trouver à moins de 30 mètres du spa.
Il doit y avoir une trousse de premiers soins complète.
Le bouton d’arrêt d’urgence doit être accessible et doit pouvoir désactiver les pompes. Il doit :
1. être séparé de la minuterie du spa;
2. être situé dans les environs du spa;
3. déclencher un signal audible et visuel quand il est actionné.
Une trousse de premiers soins complète.
Autre équipement d’urgence qu’exigent seulement les spas publics dont la dimension horizontale intérieure est supérieure à trois mètres :
1. Une perche isolée électriquement ou non conductrice d’au moins 3,65 m de longueur
2. Une bouée de sauvetage flottante attachée à une corde dont la longueur n’est pas inférieure à la moitié de la largeur de la piscine, plus trois mètres
3. Une planche d’immobilisation de la colonne vertébrale

Si une piscine publique exploitée dans les environs immédiats d’un spa public est dotée d’équipement de sécurité, le propriétaire ou l’exploitant n’est pas tenu de fournir l’équipement en double, à condition que les éléments soient bien situés si une situation d’urgence se présente au spa.

Autres ressources

Les exploitants de piscine peuvent utiliser les ressources qui suivent pour renseigner les baigneurs, les exploitants de piscine et les propriétaires de piscine résidentielle sur les maladies liées aux eaux destinées aux loisirs et la sécurité relative aux produits chimiques de piscine. Placez-les à des endroits visibles comme les cabines de toilette, les douches et les postes à langer aux piscines et aux cuves thermales où les gens peuvent facilement les voir et les lire avant d’entrer dans l’eau.

Affiche indiquant de ne pas uriner dans l’eau (PDF, 1 Mo)
Affiche sur l’utilisation sécuritaire des produits chimiques (PDF, 1 Mo)
Affiche pour une baignade sécuritaire (PDF, 1 Mo)
Guide des exploitants de piscines et de spas publics (bureau de santé de Middlesex-London, PDF, 11 Mo) (en anglais seulement)

Dernière modification : 22 juin 2023