Avis de droits d’auteurs

Les droits reliés à ce site Web, aux documents et aux renseignements qu’il contient sont la propriété de Santé publique Sudbury et districts. Tous droits réservés.

Aucune partie ou aucun aspect (conception graphique et disposition) du site ne peut être copié, en totalité ou en partie, sans la permission préalable écrite de Santé publique Sudbury et districts.

Les documents et les renseignements contenus sur ce site ne peuvent être utilisés que pour usage personnel, informatif et non commercial. Des copies uniques de l’information contenue sur ce site peuvent être téléchargées et imprimées à des fins personnelles seulement. Les usagers ne peuvent copier, reproduire, distribuer, modifier ou altérer, publier ou traduire, en totalité ou en partie, les documents et les renseignements fournis sur ce site sans la permission préalable écrite de Santé publique Sudbury et districts. Les usagers ne peuvent retirer les indications de droits ou de propriété imprimées sur les documents et les renseignements du site.

Les demandes écrites relatives à une permission de reproduire ou de modifier une partie ou un aspect de ce site, ou de copier, reproduire, modifier/altérer, distribuer, publier ou traduire, en totalité ou en partie, un document et des renseignements contenus sur ce site doivent être adressées à :

La Direction
Services administratifs
Santé publique Sudbury et districts
1300, rue Paris
Sudbury, Ontario  P3C 3A3
Télécopieur : 705.522.5182

Lorsque Santé publique Sudbury et districts accorde la permission de reproduire ou de modifier une partie ou un aspect de ce site Web, ou de copier, reproduire, modifier/altérer, distribuer, publier ou traduire, en totalité ou en partie, un document et des renseignements contenus sur ce site, les demandeurs doivent indiquer clairement que Santé publique Sudbury et districts est propriétaire des droits d’auteur.


Dernière modification : 2 mai 2024